Mentions légales

Éditeur du site

Civelo est un produit édité par Studio Web15, entreprise individuelle (micro-entrepreneur).
Studio Web15 — 2 chemin de Patay, 15000 Aurillac
SIRET : 752 532 234 — TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : Charles Fournier
Contact : contact@civelo.fr

Hébergement

Ce site est hébergé par Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, code) est la propriété de Civelo, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. La seule donnée personnelle traitée est celle que vous transmettez volontairement via le formulaire de demande de démonstration (mairie concernée, e-mail, téléphone).

Ces informations sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Elles sont transmises par e-mail via Resend (prestataire d'envoi d'e-mails, basé aux États-Unis), et conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande puis à la relation commerciale, sans être cédées à un tiers.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données : il vous suffit d'en faire la demande à contact@civelo.fr.

Le traitement des données des habitants et des agents sur le site propre à chaque commune est distinct de ce site vitrine et fait l'objet d'un contrat de sous-traitance RGPD dédié, fourni à chaque commune cliente.

Accessibilité

Ce site vitrine est un support commercial, pas un site de commune : il n'entre pas dans le champ d'application obligatoire du RGAA. Nous appliquons néanmoins ses bonnes pratiques dans sa construction (contrastes, navigation au clavier, structure des pages). Les sites que nous livrons aux communes font l'objet d'une démarche RGAA à part entière, détaillée dans notre offre.